Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVANY
CERES INVESTISSEMENT, Société Civile

Numéro de dépôt :
96641392
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque DIVANY

Déposée le 12 septembre 1996 par la société CERES INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la société CERES INVESTISSEMENT domicilié(e) 185, rue Léo Lagrange, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 833 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DIVANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVANY est expirée depuis le 12 septembre 2006.

CERES INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COBB , WEBB , BRASSERIE DU CHATEAU , CASTLE'S BEER


CERES INVESTISSEMENT, Société Civile - 185, rue Léo Lagrange, 59500 DOUAI - France - SIREN 401833181


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Bières